Alain Sanz

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain SANZ
directeur des ressources humaines et des moyens
Objet:
au nom de la secrétaire générale
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire générale"
JORFTEXT000053619522(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 202605/03/2026
De: Alain SANZ
directeur des ressources humaines et des moyens
Objet:
au nom de la secrétaire générale
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire générale"
JORFTEXT000052499415(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 202505/11/2025
De: Alain SANZ
directeur des ressources humaines et des moyens
Objet:
au nom de la secrétaire générale
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire générale"
JORFTEXT000050233756(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 202419/09/2024
De: Alain SANZ
directeur des ressources humaines et des moyens
Objet:
au nom de la secrétaire générale
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire générale"
JORFTEXT000049268564(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 202413/03/2024
De: Alain SANZ
adjoint à la directrice des ressources humaines et des moyens, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000049171807(source JORF)
délégation de signature
21 Février 202421/02/2024
De: Sanz (Alain, Henri)
maire de Rébénacq (Pyrénées-Atlantiques), président de l'association des maires des Pyrénées-Atlantiques ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Alain SANZ
adjoint à la directrice des ressources humaines et des moyens
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000047519873(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 202304/05/2023
De: Alain SANZ
adjoint à la directrice des ressources humaines et des moyens
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000047422912(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 202308/04/2023
De: Alain SANZ
adjoint à la directrice des ressources humaines et des moyens
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000047005394(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202318/01/2023
De: Alain SANZ Conseiller de la communauté de communes de la Vallée d'Ossau
(64)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »
représentants des employeurs
Employeurs Territoriaux
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Alain SANZ
adjoint à la directrice des ressources humaines et des moyens
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000046317215(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202222/09/2022
De: Alain SANZ
Conseiller de la communauté de communes de la Vallée d'Ossau (64)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »
représentants des employeurs territoriaux et plus particulièrement des représentants de communes et des EPCI
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000043558329(source JORF)
nomination
30 Mai 202130/05/2021
De: SANZ (Alain)
conseiller de la communauté de communes de la Vallée d'Ossau (64), premier suppléant
Objet:
membres au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de moins de 20 000 habitants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000043329178(source JORF)
nomination
04 Avril 202104/04/2021
De: Sanz (Alain, Jean, José)
directeur du bureau de Romans
Objet:
directeur de la succursale de Romans
Groupe:
Direction de la succursale de Romans
JORFTEXT000000526457(source JORF)
nomination
30 Septembre 199030/09/1990